Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLES LE POMMIER
EDELWEISS SAS

Numéro de dépôt :
3173797
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
11/07/2012
MEUBLES LE POMMIER de EDELWEISS

Présentation de la marque MEUBLES LE POMMIER

Déposée le 11 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDELWEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « MEUBLES LE POMMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDELWEISS domicilié(e) CHEMIN DE LA JUSTICE, Z.I. DE FOREST,59330 HAUTMONT - 59330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 456 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDELWEISS domicilié(e) CHEMIN DE LA JUSTICE, Z.I. DE FOREST,59330 HAUTMONT - 59330 - France.

La marque MEUBLES LE POMMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLES LE POMMIER est expirée depuis le 11 juillet 2012.

EDELWEISS a également déposé les autres marques suivantes : FLORA , Garden Story , MON BEAU JARDIN , DRIMMER LUMINAIRE , FLORA BY DRIMMER , QUADDRO CREATIONS DRIMMER , HOME EDELWEISS OBJETS DE DECORATION DE LA MAISON , EDELWEISS ECOLE INNOVANTE , EDEL WEISS E.D.W "Eclat de vie" , FT FRANÇOIS THIENPONT


EDELWEISS SAS - CHEMIN DE LA JUSTICE, Z.I. DE FOREST,59330 HAUTMONT - 59330 - France - SIREN 325456671


EDELWEISS - CHEMIN DE LA JUSTICE, Z.I. DE FOREST,59330 HAUTMONT - 59330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Meubles, glaces (miroirs) , cadres Ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué Jeux, jouets

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].